Les présentes Conditions d'utilisation régissent la relation entre les utilisateurs d'OtiPlan (l'« Application ») et la Société. En vous inscrivant, vous êtes réputé avoir accepté ces conditions.

1. Création de compte

Vous garantissez que les informations fournies lors de l'inscription sont exactes et à jour.
Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte, y compris de votre mot de passe.
Les utilisateurs de moins de 18 ans doivent utiliser le service sous la supervision d'un parent ou tuteur.

2. Utilisation du service

L'Application est fournie à des fins de planification pédagogique, de suivi des cours et de communication.
Vous ne pouvez pas utiliser le service à des fins illicites, d'une manière portant atteinte aux droits d'autrui ou menaçant la sécurité du système.
Vous devez vous assurer de détenir les droits nécessaires sur tout contenu (texte, images, médias) que vous téléversez.

3. Abonnement et paiement

Certaines fonctionnalités nécessitent un abonnement payant. Les abonnements sont proposés sous forme d'un unique forfait mensuel par rôle (parent, enseignant, établissement). Le prix applicable est affiché sur l'écran d'achat et sur la page du store, dans votre devise.
Les abonnements se renouvellent automatiquement. Sauf désactivation du renouvellement automatique au moins 24 heures avant la fin de la période en cours, l'abonnement se renouvelle automatiquement et votre compte du store est débité dans les 24 heures précédant la fin de la période en cours.
Dans les applications iOS et Android, l'achat, le paiement, le renouvellement et la résiliation sont gérés par le store concerné (Apple App Store / Google Play) ; vos données de paiement sont liées à votre compte du store et ne sont pas conservées par la Société.
Résiliation : vous pouvez résilier à tout moment via Réglages → [votre nom] → Abonnements sous iOS, ou Play Store → Abonnements sous Android. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours ; l'accès est maintenu jusque-là. Supprimer l'application ne résilie pas l'abonnement.
Essai gratuit : lorsqu'un essai est proposé, l'abonnement payant démarre sauf résiliation au moins 24 heures avant la fin de l'essai. Toute partie non utilisée d'un essai est perdue lors de l'achat d'un abonnement payant.
Pour les achats effectués via un store, les demandes de remboursement relèvent des politiques d'Apple ou de Google et doivent leur être adressées directement.
Aucun nouvel abonnement n'est vendu via l'interface web ; celle-ci sert à consulter un abonnement existant. Les paiements antérieurement effectués sur le web ont été encaissés par l'établissement de paiement partenaire (Iyzico).
À l'expiration d'un abonnement, le compte passe en lecture seule : vous pouvez toujours consulter vos données mais ne pouvez plus créer ni modifier d'enregistrements.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des logiciels, designs, marques et contenus de l'Application appartiennent à la Société et ne peuvent être utilisés sans autorisation.

5. Limitation de responsabilité

Le service est fourni « en l'état ». La Société ne garantit pas un service ininterrompu ou exempt d'erreurs et ne saurait être tenue responsable des perturbations résultant d'un cas de force majeure ou de prestataires tiers.

6. Suspension ou fermeture du compte

En cas de manquement aux présentes conditions, la Société se réserve le droit de suspendre ou de fermer votre compte. Vous pouvez demander la fermeture de votre compte à tout moment.

7. Modifications

La Société peut mettre à jour les présentes Conditions d'utilisation. Les utilisateurs sont informés des modifications importantes et la version en vigueur est publiée dans l'Application.

8. Droit applicable et contact

Les présentes conditions sont régies par le droit de la République de Türkiye. Pour toute question : [email protected]

Dernière mise à jour : 18 août 2026